Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAIN D'ENTENTE
CARON François

Numéro de dépôt :
92427336
Date de dépôt :
20/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2002

Présentation de la marque TERRAIN D'ENTENTE

Déposée le 20 juillet 1992 par CARON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRAIN D'ENTENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est CARON François, domicilié(e) 14 Bis, rue du Capitaine Ferber, 75020 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François CARON - France.

La marque TERRAIN D'ENTENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAIN D'ENTENTE est expirée depuis le 20 juillet 2002.

CARON François a également déposé les autres marques suivantes : VotreTV , TVKIOSK , L'EMPREINTE MULTIMEDIA , empreinte.com , VotreTV.com , TVKiosque , TVKiosque.com , REAL TIME , nautictv , TVKIOSK.COM


CARON François - 14 Bis, rue du Capitaine Ferber, 75020 Paris - France


François CARON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

PUBLICITE ET AFFAIRES Services rendus par un franchiseur, à savoir aide à l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.Service de mercatique.Service de marchéage direct, service de télépromotion avec offre de vente, promotion télématique avec offre de vente.Information d'affaires recrutement de personnel.Sondage d'opinion, location d'espaces publicitaires.Promotion des ventes pour le compte de tiers Service de réponse téléphonique.Traitement de texte.Gestion de fichiers informatiques.COMMUNICATION Transmission d'informations contenues dans des banques de données.Communication par terminaux d'ordinateurs.Service de télévision par cable.Service de radiotéléphonie mobile.Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur.Messagerie électronique.Transmission de télécopies.Information en matière de télécommunications.Service d'appel radio électrique.Location d'appareil pour la transmission de messages.EDUCATION ET DIVERTISSEMENT Services rendus par un franchiseur (formation de base du personnel). Publications assistées par ordinateur.Exposition (organisation d') à buts culturels ou éducatifs.Services de club (divertissement ou éducation). Colloques (organisation et conduitede). Congrès (organisation et conduite de). Séminaires (organisation et conduite de). Symposiums (organisation et conduite de). Formation pratique (démonstration). Services de discothèques.Jeux d'argent.Clubs de santé (mise en forme physique). Informations en matière d'éducation.Informations en matière de divertissement.Informations en matière de récréation.Spectacles (représentation de). Exploitation de salles de cinéma.Services de musée (présentation, exposition). Organisation de compétition sportives.Services de studio d'enregistrement.Location de magnétoscopes.Location de bandes vidéo.Epreuves pédagogiques.Production de films sur bande vidéo

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.