Déposée le 25 avril 1996 par CARON Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODECO »
Le déposant est CARON Franck domicilié(e) Les Borels,38350 LA SALLE EN BEAUMONT (dossier no 2312989) - 38350 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Francine Déprez Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 6, rue Jean Goujon,75008 PARIS (dossier no 2312989) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CODECO est expirée depuis le 25 avril 2016.
CARON Franck - Les Borels,38350 LA SALLE EN BEAUMONT (dossier no 2312989) - 38350 - France
Maître Francine Déprez Avocat au Barreau de Paris - 6, rue Jean Goujon,75008 PARIS (dossier no 2312989) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2006 n°2312989 - Publication au BOPI 2006-04-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
Encre pour machines à imprimer industrielles conditionnée en cartouche; Diluant pour encre de machines à imprimer conditionné en cartouche.Etui ou support en plastique pour cartouche d'encre ou de diluant adaptable sur des imprimantes industrielles.Emballage en plastique destiné à recevoir de l'encre ou du diluant pour machine à imprimer
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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