Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMO
CARON Dominique

Numéro de dépôt :
1348004
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/1996
DOMO de CARON Dominique

Présentation de la marque DOMO

Déposée le 21 mars 1986 par CARON Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARON Dominique, domicilié(e) 148 Av de la Roubine, 06150 CANNES LA BOCCA. - France.

La marque DOMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMO est expirée depuis le 21 mars 1996.


CARON Dominique - 148 Av de la Roubine, 06150 CANNES LA BOCCA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Luminaires, meubles, armoires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.