Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAGE PASSION
MR CARON bernard

Numéro de dépôt :
1609686
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
30/01/2000
FROMAGE PASSION de CARON bernard

Présentation de la marque FROMAGE PASSION

Déposée le 30 janvier 1990 par monsieur CARON bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FROMAGE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CARON bernard domicilié(e) "La casse", 49190 MOZE/LOUET - France.

La marque FROMAGE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGE PASSION est expirée depuis le 30 janvier 2000.

CARON bernard a également déposé les autres marques suivantes : LES VIVES TERRES , LE CESAR


MR CARON bernard - "La casse", 49190 MOZE/LOUET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

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