Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW LOC
CARON Alain

Numéro de dépôt :
3290780
Date de dépôt :
10/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
10/05/2014
NEW LOC de CARON Alain

Présentation de la marque NEW LOC

Déposée le 10 mai 2004 par CARON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « NEW LOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est CARON Alain domicilié(e) 297, Route des Servages,74300 ARACHES LES CARROZ - 74300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier CHOUMITZKY Avocat au Barreau d'Annecy CABINET JURIDIQUE ET FISCAL domicilié(e) 20, Bd du Lycée, BP 217,74006 ANNECY Cedex - 74006 - France.

La marque NEW LOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW LOC est expirée depuis le 10 mai 2014.


CARON Alain - 297, Route des Servages,74300 ARACHES LES CARROZ - 74300 - France


Olivier CHOUMITZKY Avocat au Barreau d'Annecy CABINET JURIDIQUE ET FISCAL - 20, Bd du Lycée, BP 217,74006 ANNECY Cedex - 74006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Appareils & instruments de signalisation, de secours et d'enseignement ; vêtements de protection contre les accidents ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; bâches de sauvetage ; casques et masques (d'optique) de ski. Sacs d'alpinistes, de campeurs, de skieurs ; bâtons de randonnée. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; tentes ; bâches ; voiles (gréement). Chaussures ; chapellerie ; gants (habillement) ; combinaisons (habillement pour la pratique de sports). Appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; bâtons de ski ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Location de cycles & de véhicules pour la pratique de sports. Activités sportives ; services de loisirs ; location d'équipements sportifs à l'exeption de véhicules.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.