Déposée le 10 mai 1993 par CARON Alain et ACOBIO établissement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS),
la marque française « GERMOXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-26 du 2 juillet 1993.
Les déposants sont CARON Alain, domicilié(e) 14 place de la mairie, 62158 BAVINCOURT - France et ACOBIO établissement, domicilié(e) 14 place de la mairie , 62158 BAVINCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARON Alain - France.
La marque GERMOXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468599.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARON Alain - 14 place de la mairie, 62158 BAVINCOURT - France
ACOBIO établissement - 14 place de la mairie , 62158 BAVINCOURT - France
CARON Alain - France
Inscription le 21 septembre 1999 - Rejet partiel n°284937 - Publication au BOPI 1999-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, à conserver les aliments, engrais pour la terre Produits vétérinaires Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences), semences, malt Aliments pour les animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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