Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY HANDS
Mme. Caroline Ziegler Heller, Agissant pour le compte de la société "SBZ" en cours de formation
M. Pierre-François Brichet, Agissant pour le compte de la société "SBZ" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4146245
Date de dépôt :
06/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2025
BY HANDS de Caroline Ziegler Heller

Présentation de la marque BY HANDS

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2015 par madame Caroline Ziegler Heller et monsieur Pierre-François Brichet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY HANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Les déposants sont madame Caroline Ziegler Heller domicilié(e) 27 Avenue Jean Jaurès - 93300 - Aubervilliers - France et monsieur Pierre-François Brichet domicilié(e) 10 Boulevard Auguste Blanqui - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Caroline Ziegler Heller domicilié(e) 27 Avenue Jean Jaurès - 93300 - Aubervilliers - France.

La marque BY HANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY HANDS arrivera à expiration en date du 6 janvier 2025.


Mme. Caroline Ziegler Heller, Agissant pour le compte de la société "SBZ" en cours de formation - 27 Avenue Jean Jaurès - 93300 - Aubervilliers - France

M. Pierre-François Brichet, Agissant pour le compte de la société "SBZ" en cours de formation - 10 Boulevard Auguste Blanqui - 75013 - Paris - France


Mme. Caroline Ziegler Heller - 27 Avenue Jean Jaurès - 93300 - Aubervilliers - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; cafetières électriques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).