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Marques déposées par madame Caroline Voillot
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Maison des Ducs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison des Ducs
Mme. Caroline Voillot

Numéro de dépôt :
4295662
Date de dépôt :
30/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2026
Maison des Ducs de Caroline Voillot

Présentation de la marque Maison des Ducs

Déposée par voie électronique le 30 août 2016 par madame Caroline Voillot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison des Ducs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est madame Caroline Voillot domicilié(e) 25 rue des forges - 21000 - Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Caroline Voillot domicilié(e) 25 rue des forges - 21000 - Dijon - France.

La marque Maison des Ducs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison des Ducs arrivera à expiration en date du 30 août 2026.


Mme. Caroline Voillot - 25 rue des forges - 21000 - Dijon - France


Mme. Caroline Voillot - 25 rue des forges - 21000 - Dijon - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .