Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par Caroline VEIGA-PLANELLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « facultalia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est Caroline VEIGA-PLANELLS domicilié(e) 535 Route de sainte Croix - 34820 - ASSAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline VEIGA-PLANELLS domicilié(e) 535 Route de sainte Croix - 34820 - ASSAS - France.
La marque facultalia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque facultalia est expirée depuis le 29 mars 2021.
Caroline VEIGA-PLANELLS a également déposé les autres marques suivantes : aliatech , abitalia
Caroline VEIGA-PLANELLS - 535 Route de sainte Croix - 34820 - ASSAS - France
Caroline VEIGA-PLANELLS - 535 Route de sainte Croix - 34820 - ASSAS - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; béton ;
Informations en matière de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ;
Formation ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.
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