Marque enregistrée - Marque en non vigueur

facultalia
Caroline VEIGA-PLANELLS

Numéro de dépôt :
3818638
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2021
facultalia de Caroline VEIGA-PLANELLS

Présentation de la marque facultalia

Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par Caroline VEIGA-PLANELLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « facultalia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Caroline VEIGA-PLANELLS domicilié(e) 535 Route de sainte Croix - 34820 - ASSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline VEIGA-PLANELLS domicilié(e) 535 Route de sainte Croix - 34820 - ASSAS - France.

La marque facultalia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque facultalia est expirée depuis le 29 mars 2021.

Caroline VEIGA-PLANELLS a également déposé les autres marques suivantes : aliatech , abitalia


Caroline VEIGA-PLANELLS - 535 Route de sainte Croix - 34820 - ASSAS - France


Caroline VEIGA-PLANELLS - 535 Route de sainte Croix - 34820 - ASSAS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; béton ;

Informations en matière de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ;

Formation ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.