Tomme du Petit Pastre
Présentation de la marque Tomme du Petit Pastre
Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par madame Caroline Vassal et monsieur Jérôme Vigand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tomme du Petit Pastre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Tomme du Petit Pastre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tomme du Petit Pastre arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.
Caroline Vassal a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51