Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SAC DE GRAINES Epicerie vrac - Produits bio & locaux
Caroline VARNOUX

Numéro de dépôt :
4571766
Date de dépôt :
30/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2029
LE SAC DE GRAINES Epicerie vrac - Produits bio & locaux de Caroline VARNOUX

Présentation de la marque LE SAC DE GRAINES Epicerie vrac - Produits bio & locaux

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2019 par Caroline VARNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SAC DE GRAINES Epicerie vrac - Produits bio & locaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est Caroline VARNOUX domicilié(e) 28 rue Lina - 94260 - FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Caroline VARNOUX domicilié(e) 28 rue Lina - 94260 - FRESNES - France.

La marque LE SAC DE GRAINES Epicerie vrac - Produits bio & locaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAC DE GRAINES Epicerie vrac - Produits bio & locaux arrivera à expiration en date du 30 juillet 2029.


Caroline VARNOUX - 28 rue Lina - 94260 - FRESNES - France


Madame Caroline VARNOUX - 28 rue Lina - 94260 - FRESNES - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Lessives ; savons ; cosmétiques ; dentifrices ;

Fruits secs ; légumes conservés ; légumes séchés ; confitures ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; conserves de viande Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.