Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAROTTE
Mme. CAROLINE SUDRE, Agissant pour le compte de la société "AUTO ENTREPRENEUR" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4223150
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CAROTTE de CAROLINE SUDRE

Présentation de la marque CAROTTE

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par madame CAROLINE SUDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAROTTE »

Le déposant est madame CAROLINE SUDRE domicilié(e) 15 RUE LHOTE - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CAROLINE SUDRE domicilié(e) 15 RUE LHOTE - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAROLINE SUDRE a également déposé les autres marques suivantes : BY SAINT PIERRE


Mme. CAROLINE SUDRE, Agissant pour le compte de la société "AUTO ENTREPRENEUR" en cours de formation - 15 RUE LHOTE - 33000 - BORDEAUX - France


Mme. CAROLINE SUDRE - 15 RUE LHOTE - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 15 mai 2017 - Rejet total n°699735 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.