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Marques déposées par madame Caroline SIEGER
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DEVOIRS sans Soucis !
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEVOIRS sans Soucis !
Madame Caroline SIEGER

Numéro de dépôt :
4611788
Date de dépôt :
06/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2030
DEVOIRS sans Soucis ! de Caroline SIEGER

Présentation de la marque DEVOIRS sans Soucis !

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2020 par madame Caroline SIEGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEVOIRS sans Soucis ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est madame Caroline SIEGER domicilié(e) 19 Avenue de Toulouse - 46200 - SOUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Caroline SIEGER domicilié(e) 19 Avenue de Toulouse, - 46200 - SOUILLAC - France.

La marque DEVOIRS sans Soucis ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVOIRS sans Soucis ! arrivera à expiration en date du 6 janvier 2030.


Madame Caroline SIEGER - 19 Avenue de Toulouse - 46200 - SOUILLAC - France


Madame Caroline SIEGER - 19 Avenue de Toulouse, - 46200 - SOUILLAC - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; dessins ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.