Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tatie Carotte
Mme. Caroline SENGES

Numéro de dépôt :
4364160
Date de dépôt :
26/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2027
Tatie Carotte de Caroline SENGES

Présentation de la marque Tatie Carotte

Déposée par voie électronique le 26 mai 2017 par madame Caroline SENGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tatie Carotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est madame Caroline SENGES domicilié(e) 505 Av du bois fleuri - 83700 - Saint Raphaël - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tatie carotte, Mme. Caroline SENGES domicilié(e) 505 Av du bois fleur - 83700 - St Raphaël - France.

La marque Tatie Carotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tatie Carotte arrivera à expiration en date du 26 mai 2027.


Mme. Caroline SENGES - 505 Av du bois fleuri - 83700 - Saint Raphaël - France


Tatie carotte, Mme. Caroline SENGES - 505 Av du bois fleur - 83700 - St Raphaël - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sauces (condiments) ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons à base de fruits ; limonades ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.