Marque expirée - Marque en non vigueur
C'Chooette
Numéro de dépôt :
3489704
Date de dépôt :
22/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2017
Présentation de la marque C'Chooette
Déposée le 22 mars 2007 par Caroline SCHNEIDER VIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'Chooette »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'Chooette est expirée depuis le 22 mars 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17