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Marques déposées par madame Caroline Sammut
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Atelier Patouille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atelier Patouille
Madame Caroline Sammut

Numéro de dépôt :
4500825
Date de dépôt :
17/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2028
Atelier Patouille de Caroline Sammut

Présentation de la marque Atelier Patouille

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2018 par madame Caroline Sammut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier Patouille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est madame Caroline Sammut domicilié(e) 27 Rue jean Mermoz - 78620 - L'Étang-la-Ville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Caroline Sammut domicilié(e) 27 Rue jean Mermoz - 78620 - L'Étang-la-Ville - France.

La marque Atelier Patouille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier Patouille arrivera à expiration en date du 17 novembre 2028.


Madame Caroline Sammut - 27 Rue jean Mermoz - 78620 - L'Étang-la-Ville - France


Madame Caroline Sammut - 27 Rue jean Mermoz - 78620 - L'Étang-la-Ville - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'ateliers, ateliers d'arts plastiques, ateliers d'expression, notamment sous la forme d'accompagnement personnalisé et coaching ;

Services médicaux ; services de médecine alternative ; art thérapie; médiation thérapeutique.