Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEMILLANCE (n.f.) Vivacité de l'esprit et du regard
Madame CAROLINE QUATRE
Madame GWENAELLE TOUSSAINT
SEMILLANCE

Numéro de dépôt :
4454864
Date de dépôt :
22/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2028
SEMILLANCE (n.f.) Vivacité de l\'esprit et du regard de CAROLINE QUATRE

Présentation de la marque SEMILLANCE (n.f.) Vivacité de l'esprit et du regard

Déposée par voie électronique le 22 mai 2018 par madame CAROLINE QUATRE, madame GWENAELLE TOUSSAINT, SEMILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEMILLANCE (n.f.) Vivacité de l'esprit et du regard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Les déposants sont madame CAROLINE QUATRE domicilié(e) 11 MONTEE DE VERDUN - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France, madame GWENAELLE TOUSSAINT domicilié(e) 307 MONTEE DES CHAVANNES - 69250 - POLEYMIEUX AU MONT D'OR - France, SEMILLANCE domicilié(e) 110 AVENUE BARTHELEMY BUYER - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMILLANCE, Madame GWENAELLE TOUSSAINT domicilié(e) 110 AVENUE BARTHELEMY BUYER - 69009 - LYON - France.

La marque SEMILLANCE (n.f.) Vivacité de l'esprit et du regard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMILLANCE (n.f.) Vivacité de l'esprit et du regard arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.


Madame CAROLINE QUATRE - 11 MONTEE DE VERDUN - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France

Madame GWENAELLE TOUSSAINT - 307 MONTEE DES CHAVANNES - 69250 - POLEYMIEUX AU MONT D'OR - France

SEMILLANCE - 110 AVENUE BARTHELEMY BUYER - 69009 - LYON - France


SEMILLANCE, Madame GWENAELLE TOUSSAINT - 110 AVENUE BARTHELEMY BUYER - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 18 juillet 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°764085 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-18

Services de positionnement de marques; Publicité ; conseils en communication (publicité) ;

Mise à disposition d'informations dans le domaine des communications multimédias ;

Conception de cartes de visite; Conception de pages d'accueil et de sites Web; Conception de sites Web à des fins publicitaires; Conception de sites Web informatiques; Conception et conception d'arts graphiques pour la création de sites Web; Conception et construction de pages d'accueil et de sites Web; Conception et création de sites Web pour le compte de tiers; Conception et création de sites Web pour des tiers; Conception et développement de sites Web pour le compte de tiers; Conception et développement de pages d'accueil et de sites Web; Conception et maintenance de sites Web pour le compte de tiers; Conseils en conception de sites web; Construction et maintenance de sites Web; Création, conception et maintenance de sites Web; Création de sites électroniques; Création de sites Web sur Internet; Création et conception de sites Web pour le compte de tiers; Création et entretien de sites web pour des tiers; Création et maintenance de sites informatiques [sites Web] pour le compte de tiers; Création et maintenance de sites Web pour des tiers; Création et maintenance de sites Web; Création et maintenance de sites Web pour téléphones portables; Gestion de sites Web de tiers; Mise à jour de sites Web pour le compte de tiers; Service de développement de sites Web pour des tiers; Services d'élaboration et de maintenance de sites Web pour le compte de tiers; Services de conception de sites Web; Services de conception et développement de sites Web; Services de conseils en matière de création et de conception de sites Web pour le commerce électronique; Services de conseils en matière de création et de conception de sites Web; Services de développement de sites Web; services de conception d'art graphique.