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Marques déposées par Caroline PRUDENT épouse RAOUX (de nationalité française
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Cœur Tricolore
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cœur Tricolore
Caroline PRUDENT épouse RAOUX (de nationalité française)

Numéro de dépôt :
3183852
Date de dépôt :
17/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/09/2012
Cœur Tricolore de Caroline PRUDENT épouse RAOUX (de nationalité française

Présentation de la marque Cœur Tricolore

Déposée le 17 septembre 2002 par Caroline PRUDENT épouse RAOUX (de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Cœur Tricolore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est Caroline PRUDENT épouse RAOUX (de nationalité française) domicilié(e) 4276 NW 66th Drive BOCA RATON, FL-33496,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque Cœur Tricolore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cœur Tricolore est expirée depuis le 17 septembre 2012.


Caroline PRUDENT épouse RAOUX (de nationalité française) - 4276 NW 66th Drive BOCA RATON, FL-33496,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - France


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Articles en cuir et imitations du cuir, à savoir : sacs de voyage, trousses de voyage, sacs de sport et autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs à dos, sacs de plage, sacs de campeurs, sacs à main, sacs à provisions, cartables et serviettes d'écoliers, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clés, malles, mallettes, valises ; articles de voyage, à savoir sacs à dos, sacs à main, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, valises ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux, trousses pour clés (maroquinerie) . Vêtements (habillement) , vêtements de sport, casquettes, foulards, bandanas, ceintures (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chaussures de sport ; chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.