Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Belhiver
Mlle Caroline Pousson-Ribis

Numéro de dépôt :
4094839
Date de dépôt :
30/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2024
Belhiver de Caroline Pousson-Ribis

Présentation de la marque Belhiver

Déposée par voie électronique le 30 mai 2014 par mademoiselle Caroline Pousson-Ribis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belhiver » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est mademoiselle Caroline Pousson-Ribis domicilié(e) 9 rue Joutx-Aigues - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Caroline Pousson-Ribis domicilié(e) 9 rue Joutx-Aigues - 31000 - Toulouse - France.

La marque Belhiver a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belhiver est expirée depuis le 30 mai 2024.


Mlle Caroline Pousson-Ribis - 9 rue Joutx-Aigues - 31000 - Toulouse - France


Mlle Caroline Pousson-Ribis - 9 rue Joutx-Aigues - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.