Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mémé Moustache
Mme. Caroline PLAUT, Agissant pour le compte de la société "Mutabile s.a.r.l" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4018467
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2023
Mémé Moustache de Caroline PLAUT

Présentation de la marque Mémé Moustache

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2013 par madame Caroline PLAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mémé Moustache » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est madame Caroline PLAUT domicilié(e) 8 rue Henri Desgranges - 17000 - La Rochelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Caroline PLAUT domicilié(e) 8 rue Henri Desgranges - 17000 - La Rochelle - France.

La marque Mémé Moustache a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mémé Moustache est expirée depuis le 9 juillet 2023.


Mme. Caroline PLAUT, Agissant pour le compte de la société "Mutabile s.a.r.l" en cours de formation - 8 rue Henri Desgranges - 17000 - La Rochelle - France


Mme. Caroline PLAUT - 8 rue Henri Desgranges - 17000 - La Rochelle - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; jeux de cartes ou de table.