Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ferm' Meaux Pâtes
Madame Caroline PETIT
Monsieur xavier vandevoorde

Numéro de dépôt :
4673490
Date de dépôt :
09/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2030
La Ferm\' Meaux Pâtes de Caroline PETIT

Présentation de la marque La Ferm' Meaux Pâtes

Déposée par voie électronique le 9 août 2020 par madame Caroline PETIT et monsieur xavier vandevoorde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ferm' Meaux Pâtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Les déposants sont madame Caroline PETIT domicilié(e) 93 chemin de bouffaut - 89000 - Auxerre - France et monsieur xavier vandevoorde domicilié(e) 93 chemin de bouffaut - 89000 - Auxerre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Caroline PETIT domicilié(e) 93 chemin de bouffaut - 89000 - Auxerre - France.

La marque La Ferm' Meaux Pâtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4673490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferm' Meaux Pâtes arrivera à expiration en date du 9 août 2030.


Madame Caroline PETIT - 93 chemin de bouffaut - 89000 - Auxerre - France

Monsieur xavier vandevoorde - 93 chemin de bouffaut - 89000 - Auxerre - France


Madame Caroline PETIT - 93 chemin de bouffaut - 89000 - Auxerre - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Préparations faites de céréales.