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Marques déposées par madame CAROLINE PASCALE CHATILLON
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QUALIPLANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIPLANTE
Mme. CAROLINE PASCALE CHATILLON

Numéro de dépôt :
3929825
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/06/2022
QUALIPLANTE de CAROLINE PASCALE CHATILLON

Présentation de la marque QUALIPLANTE

Déposée le 26 juin 2012 par madame CAROLINE PASCALE CHATILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « QUALIPLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est madame CAROLINE PASCALE CHATILLON domicilié(e) Rés. Les Terrasses de l'Ecu - BAT. A, 109A rue Marc Rigal - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CAROLINE PASCALE CHATILLON domicilié(e) Rés. Les Terrasses de l'Ecu - Bat. A, 109 rue Marc Rigal - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque QUALIPLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPLANTE est expirée depuis le 26 juin 2022.


Mme. CAROLINE PASCALE CHATILLON - Rés. Les Terrasses de l'Ecu - BAT. A, 109A rue Marc Rigal - 34070 - MONTPELLIER - France


Mme. CAROLINE PASCALE CHATILLON - Rés. Les Terrasses de l'Ecu - Bat. A, 109 rue Marc Rigal - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; Produits de diagnostic pour la détection des pathogènes en agriculture ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Recherche, développement et production d'outils de diagnostic pour la détection des pathogènes en agriculture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.