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Marques déposées par madame CAROLINE MOISAN
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MINOUCHE ACCELERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINOUCHE ACCELERE
Mme. CAROLINE MOISAN

Numéro de dépôt :
4053912
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2023
MINOUCHE ACCELERE de CAROLINE MOISAN

Présentation de la marque MINOUCHE ACCELERE

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2013 par madame CAROLINE MOISAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINOUCHE ACCELERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est madame CAROLINE MOISAN domicilié(e) 16 rue Pierre Brossolette - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CAROLINE MOISAN domicilié(e) 16 rue Pierre Brossolette - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque MINOUCHE ACCELERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINOUCHE ACCELERE est expirée depuis le 11 décembre 2023.

CAROLINE MOISAN a également déposé les autres marques suivantes : CAROLINE MOI


Mme. CAROLINE MOISAN - 16 rue Pierre Brossolette - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Mme. CAROLINE MOISAN - 16 rue Pierre Brossolette - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; vêtement du dessus, chapellerie, chaussures ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes.