Déposée le 27 juin 2003 par Caroline MIOCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CMDômes LE COMPTOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est Caroline MIOCHE domicilié(e) 43 rue Pierre Curie,63400 CHAMALIERES - 63400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'avocats domicilié(e) Parc Technologique de la Pardieu, 10, rue Valentin Haüy,63063 Clermont Ferrand Cedex 1 - 63063 - France.
La marque CMDômes LE COMPTOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235152.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMDômes LE COMPTOIR est expirée depuis le 27 juin 2013.
Caroline MIOCHE - 43 rue Pierre Curie,63400 CHAMALIERES - 63400 - France
FIDAL Société d'avocats - Parc Technologique de la Pardieu, 10, rue Valentin Haüy,63063 Clermont Ferrand Cedex 1 - 63063 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
– viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes frais préparés et cuisinés, fruits et légumes conservés séchés et cuits, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, crustacés, conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées. – farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, sauces, sandwiches, pizzas, crêpes, gâteaux. – publicité. – services de restauration (alimentation), services d'alimentation rapide, de plats cuisinés, traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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