Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
d'écorces et d'ailleurs . com
Numéro de dépôt :
3734651
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque d'écorces et d'ailleurs . com
Déposée par voie électronique le 30 avril 2010 par Caroline MICHELLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « d'écorces et d'ailleurs . com »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Caroline MICHELLAND a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet total n°541685 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31