Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

d'écorces et d'ailleurs . com
Caroline MICHELLAND, Agissant pour le compte de la société "d'écorces et d'ailleurs . com" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3734651
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
d\'écorces et d\'ailleurs . com de Caroline MICHELLAND

Présentation de la marque d'écorces et d'ailleurs . com

Déposée par voie électronique le 30 avril 2010 par Caroline MICHELLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « d'écorces et d'ailleurs . com »

Le déposant est Caroline MICHELLAND, Agissant pour le compte de la société "d'écorces et d'ailleurs . com" en cours de formation domicilié(e) 147 cours Tolstoi - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline MICHELLAND domicilié(e) 147 cours Tolstoi - 69100 - VILLEURBANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Caroline MICHELLAND a également déposé les autres marques suivantes : msecotine


Caroline MICHELLAND, Agissant pour le compte de la société "d'écorces et d'ailleurs . com" en cours de formation - 147 cours Tolstoi - 69100 - VILLEURBANNE - France


Caroline MICHELLAND - 147 cours Tolstoi - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet total n°541685 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.