Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE TIME RESTOSNACK
Caroline MEUNIER

Numéro de dépôt :
3571450
Date de dépôt :
21/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE TIME RESTOSNACK de Caroline MEUNIER

Présentation de la marque LE TIME RESTOSNACK

Déposée le 21 avril 2008 par Caroline MEUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TIME RESTOSNACK »

Le déposant est Caroline MEUNIER domicilié(e) 796 rue de Beauvais,60250 BURY - 60250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline MEUNIER domicilié(e) 796 rue de Beauvais,60250 BURY - 60250 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43


Caroline MEUNIER - 796 rue de Beauvais,60250 BURY - 60250 - France


Caroline MEUNIER - 796 rue de Beauvais,60250 BURY - 60250 - France


Inscription le 19 février 2009 - Rejet total n°491261 - Publication au BOPI 2009-02-19

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.