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Marques déposées par Caroline MATA
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C à coudre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C à coudre
Caroline MATA

Numéro de dépôt :
4523684
Date de dépôt :
10/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2029
C à coudre de Caroline MATA

Présentation de la marque C à coudre

Déposée par voie électronique le 10 février 2019 par Caroline MATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C à coudre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est Caroline MATA domicilié(e) 5 Place Michel de Bourges - 83910 - POURRIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Caroline MATA domicilié(e) 5 Place Michel de Bourges - 83910 - POURRIERES - France.

La marque C à coudre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C à coudre arrivera à expiration en date du 10 février 2029.


Caroline MATA - 5 Place Michel de Bourges - 83910 - POURRIERES - France


Madame Caroline MATA - 5 Place Michel de Bourges - 83910 - POURRIERES - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

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