Déposée le 27 mars 2009 par caroline masson-lecomte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TITANOX »
Le déposant est caroline masson-lecomte domicilié(e) 17 rue lemoine,92100 BOULOGNE - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, caroline masson-lecomte domicilié(e) 17 rue lemoine,92100 BOULOGNE - 92100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITANOX est expirée depuis le 27 mars 2019.
caroline masson-lecomte - 17 rue lemoine,92100 BOULOGNE - 92100 - France
caroline masson-lecomte - 17 rue lemoine,92100 BOULOGNE - 92100 - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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