Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Maison Clotilde
Mme. CAROLINE MARIE CLOTILDE COLUSSO
MAISON CLOTILDE, SARL

Numéro de dépôt :
4343155
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Maison Clotilde de CAROLINE MARIE CLOTILDE COLUSSO

Présentation de la marque Maison Clotilde

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par madame CAROLINE MARIE CLOTILDE COLUSSO et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON CLOTILDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Clotilde »

Les déposants sont madame CAROLINE MARIE CLOTILDE COLUSSO domicilié(e) 14 RUE FROISSART - 75003 - PARIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON CLOTILDE domicilié(e) 14 RUE FROISSART - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CAROLINE CLOTILDE COLUSSO domicilié(e) 14 RUE FROISSART - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. CAROLINE MARIE CLOTILDE COLUSSO - 14 RUE FROISSART - 75003 - PARIS - France

MAISON CLOTILDE, SARL - 14 RUE FROISSART - 75003 - PARIS - France


Mme. CAROLINE CLOTILDE COLUSSO - 14 RUE FROISSART - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740348 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.