Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Itsi Bitsi
Mme. Caroline MAISON, Agissant pour le compte de la société "Caroline Maison" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4321441
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Itsi Bitsi de Caroline MAISON

Présentation de la marque Itsi Bitsi

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par madame Caroline MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Itsi Bitsi »

Le déposant est madame Caroline MAISON domicilié(e) 10 Rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CAROLINE MAISON domicilié(e) 10 RUE penthièvre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. Caroline MAISON, Agissant pour le compte de la société "Caroline Maison" en cours de formation - 10 Rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France


Mme. CAROLINE MAISON - 10 RUE penthièvre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743015 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.