Marque enregistrée - Marque en vigueur

Perma-Pot Laissez faire la nature
Mme. Caroline Mahé-Gérard

Numéro de dépôt :
4310339
Date de dépôt :
26/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2026
Perma-Pot Laissez faire la nature de Caroline Mahé-Gérard

Présentation de la marque Perma-Pot Laissez faire la nature

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2016 par madame Caroline Mahé-Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Perma-Pot Laissez faire la nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est madame Caroline Mahé-Gérard domicilié(e) 11 bis rue delambre - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Caroline Mahé-Gérard domicilié(e) 11 bis rue Delambre - 75014 - Paris - France.

La marque Perma-Pot Laissez faire la nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perma-Pot Laissez faire la nature arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.


Mme. Caroline Mahé-Gérard - 11 bis rue delambre - 75014 - Paris - France


Mme. Caroline Mahé-Gérard - 11 bis rue Delambre - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais pour les terres ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; poubelles ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.