Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tite Caro
Caroline Louis

Numéro de dépôt :
3805353
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2021
Tite Caro de Caroline Louis

Présentation de la marque Tite Caro

Déposée par voie électronique le 10 février 2011 par Caroline Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tite Caro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Caroline Louis domicilié(e) la Giendrotais 22130 Corseul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ronan Marie Kervadec domicilié(e) 137 de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque Tite Caro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tite Caro est expirée depuis le 10 février 2021.


Caroline Louis - la Giendrotais 22130 Corseul - France


Ronan Marie Kervadec - 137 de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.