Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean-Noël GAGNARD
Caroline LESTIMÉ

Numéro de dépôt :
3826831
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2021
Jean-Noël GAGNARD de Caroline LESTIMÉ

Présentation de la marque Jean-Noël GAGNARD

Déposée le 27 avril 2011 par Caroline LESTIMÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean-Noël GAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est Caroline LESTIMÉ domicilié(e) 3 rue Notre Dame - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VG Conseil domicilié(e) 10 rue Jean Giono - 21000 - DIJON - France.

La marque Jean-Noël GAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Noël GAGNARD est expirée depuis le 27 avril 2021.

Caroline LESTIMÉ a également déposé les autres marques suivantes : GRAND LYS , VIGNES & VERGERS LA NATURE GOURMANDE , Vignes et Vergers , L'ESTIMÉ


Caroline LESTIMÉ - 3 rue Notre Dame - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France


VG Conseil - 10 rue Jean Giono - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.