Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Touraine Héritage
Caroline Laigneau

Numéro de dépôt :
3795040
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2021
Touraine Héritage de Caroline Laigneau

Présentation de la marque Touraine Héritage

Déposée le 4 janvier 2011 par Caroline Laigneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Touraine Héritage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est Caroline Laigneau domicilié(e) 33 quai de bourbon - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline Laigneau domicilié(e) 33 quai de bourbon - 75004 - PARIS - France.

La marque Touraine Héritage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Touraine Héritage est expirée depuis le 4 janvier 2021.


Caroline Laigneau - 33 quai de bourbon - 75004 - PARIS - France


Caroline Laigneau - 33 quai de bourbon - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 23 mai 2011 - Retrait partiel n°549546 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Sainte-Maure de Touraine.

Miel, sirop de mélasse ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Touraine.