Caroline LACOTE Agissant pour le compte de la société “ JPL Cannes SARL ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3540867
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2017
Présentation de la marque VILLA SOLEYA CANNES
Déposée le 28 novembre 2007 par Caroline LACOTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VILLA SOLEYA CANNES »
Le déposant est Caroline LACOTE Agissant pour le compte de la société “ JPL Cannes SARL ” en cours de formation domicilié(e) Le mas de Luchel, Montee des pins,06110 LE CANNET - 06110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline LACOTE domicilié(e) Le mas de Luchel, Montee des pins,06110 LE CANNET - 06110 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA SOLEYA CANNES est expirée depuis le 28 novembre 2017.
Caroline LACOTE Agissant pour le compte de la société “ JPL Cannes SARL ” en cours de formation - Le mas de Luchel, Montee des pins,06110 LE CANNET - 06110 - France
Caroline LACOTE - Le mas de Luchel, Montee des pins,06110 LE CANNET - 06110 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.
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