Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mot à mot
Mme. CAROLINE IRUELA

Numéro de dépôt :
4030880
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2023
Mot à mot de CAROLINE IRUELA

Présentation de la marque Mot à mot

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par madame CAROLINE IRUELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mot à mot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est madame CAROLINE IRUELA domicilié(e) 8 chemin d'en couderc - 31670 - LABEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CAROLINE IRUELA domicilié(e) 8 chemin d'en couderc - 31670 - LABEGE - France.

La marque Mot à mot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mot à mot est expirée depuis le 9 septembre 2023.


Mme. CAROLINE IRUELA - 8 chemin d'en couderc - 31670 - LABEGE - France


Mme. CAROLINE IRUELA - 8 chemin d'en couderc - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.