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Marques déposées par madame Caroline Hascoët Chaumet
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La ptite fabrique de Minouchette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La ptite fabrique de Minouchette
Mme. Caroline Hascoët Chaumet

Numéro de dépôt :
3973021
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2023
La ptite fabrique de Minouchette de Caroline Hascoët Chaumet

Présentation de la marque La ptite fabrique de Minouchette

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2013 par madame Caroline Hascoët Chaumet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La ptite fabrique de Minouchette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est madame Caroline Hascoët Chaumet domicilié(e) 113 rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Caroline Hascoët Chaumet domicilié(e) 113 rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France.

La marque La ptite fabrique de Minouchette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La ptite fabrique de Minouchette est expirée depuis le 7 janvier 2023.


Mme. Caroline Hascoët Chaumet - 113 rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France


Mme. Caroline Hascoët Chaumet - 113 rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.