Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ADC
Numéro de dépôt :
3085938
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2011
Présentation de la marque ADC
Déposée le 1 mars 2001 par Caroline FLEXAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ADC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADC est expirée depuis le 1 mars 2011.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14