Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBéLA
Madame Caroline FERCOT-QUENET

Numéro de dépôt :
4601820
Date de dépôt :
25/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2029
LIBéLA de Caroline FERCOT-QUENET

Présentation de la marque LIBéLA

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2019 par madame Caroline FERCOT-QUENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBéLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est madame Caroline FERCOT-QUENET domicilié(e) 2 allée des saules - 69780 - Toussieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Caroline FERCOT-QUENET domicilié(e) 2 allée des saules - 69780 - Toussieu - France.

La marque LIBéLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBéLA arrivera à expiration en date du 25 novembre 2029.


Madame Caroline FERCOT-QUENET - 2 allée des saules - 69780 - Toussieu - France


Madame Caroline FERCOT-QUENET - 2 allée des saules - 69780 - Toussieu - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.