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Marques déposées par mademoiselle Caroline Faucon
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D & ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D & ART
Mlle Caroline Faucon

Numéro de dépôt :
3927135
Date de dépôt :
14/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/06/2022
D & ART de Caroline Faucon

Présentation de la marque D & ART

Déposée le 14 juin 2012 par mademoiselle Caroline Faucon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « D & ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est mademoiselle Caroline Faucon domicilié(e) 52 Rue de la république, Allée de droite - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Caroline Faucon domicilié(e) 52 Rue de la république, Allée de droite - 69002 - Lyon - France.

La marque D & ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927135.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D & ART est expirée depuis le 14 juin 2022.


Mlle Caroline Faucon - 52 Rue de la république, Allée de droite - 69002 - Lyon - France


Mlle Caroline Faucon - 52 Rue de la république, Allée de droite - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Décoration intérieure.