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Marques déposées par Caroline Duboc
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Sainte Catherine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sainte Catherine
Caroline Duboc

Numéro de dépôt :
3737583
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2020
Sainte Catherine de Caroline Duboc

Présentation de la marque Sainte Catherine

Déposée par voie électronique le 10 mai 2010 par Caroline Duboc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sainte Catherine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est Caroline Duboc domicilié(e) 25 rue notre dame de nazareth - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline Duboc domicilié(e) 25 rue notre dame de nazareth - 75003 - Paris - France.

La marque Sainte Catherine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sainte Catherine est expirée depuis le 10 mai 2020.

Caroline Duboc a également déposé les autres marques suivantes : Saint Jules , Saint Leonard


Caroline Duboc - 25 rue notre dame de nazareth - 75003 - Paris - France


Caroline Duboc - 25 rue notre dame de nazareth - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.