Déposée par voie électronique le 29 mars 2017 par madame Caroline DRISSI et monsieur Sabeur DRISSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ICI PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-16 du 21 avril 2017.
Les déposants sont madame Caroline DRISSI domicilié(e) 979 Chemin de la Palestine, Les Valayans - 84210 - Pernes Les Fontaines - France et monsieur Sabeur DRISSI domicilié(e) 979 Chemin de la Palestine, Les Valayans - 84210 - Pernes Les Fontaines - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sabeur DRISSI domicilié(e) Les Valayans, 979 CHEMIN de la Palestine - 84210 - PERNES-LES-FONTAINES - France.
La marque ICI PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Caroline DRISSI - 979 Chemin de la Palestine, Les Valayans - 84210 - Pernes Les Fontaines - France
M. Sabeur DRISSI - 979 Chemin de la Palestine, Les Valayans - 84210 - Pernes Les Fontaines - France
M. Sabeur DRISSI - Les Valayans, 979 CHEMIN de la Palestine - 84210 - PERNES-LES-FONTAINES - France
Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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