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Marques déposées par madame caroline donadieu
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carmélite
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

carmélite
Mme. caroline donadieu

Numéro de dépôt :
4057060
Date de dépôt :
25/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
carmélite de caroline donadieu

Présentation de la marque carmélite

Déposée par voie électronique le 25 décembre 2013 par madame caroline donadieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « carmélite »

Le déposant est madame caroline donadieu domicilié(e) 45 rue voltaire - 93100 - montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. caroline donadieu domicilié(e) 45 rue voltaire - 93100 - montreuil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24


Mme. caroline donadieu - 45 rue voltaire - 93100 - montreuil - France


Mme. caroline donadieu - 45 rue voltaire - 93100 - montreuil - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680228 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).