Marque enregistrée - Marque en vigueur

KASSAN
Mme. caroline dessaint
Mme. sandra bensaid

Numéro de dépôt :
4260154
Date de dépôt :
28/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2026
KASSAN de caroline dessaint

Présentation de la marque KASSAN

Déposée par voie électronique le 28 mars 2016 par madame caroline dessaint et madame sandra bensaid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Les déposants sont madame caroline dessaint domicilié(e) 40 rue de liege - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et madame sandra bensaid domicilié(e) 4 rue villehardoin - 75003 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. caroline dessaint domicilié(e) 40 rue de liege - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque KASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KASSAN arrivera à expiration en date du 28 mars 2026.


Mme. caroline dessaint - 40 rue de liege - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France

Mme. sandra bensaid - 4 rue villehardoin - 75003 - paris - France


Mme. caroline dessaint - 40 rue de liege - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.