Marque enregistrée - Marque en vigueur

DeCa
Madame Caroline Desombre

Numéro de dépôt :
4429285
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
DeCa de Caroline Desombre

Présentation de la marque DeCa

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par madame Caroline Desombre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DeCa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est madame Caroline Desombre domicilié(e) 2 Av. Dr Eugène Perrimond - 06130 - Grasse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Caroline Desombre domicilié(e) 2 Av. Dr Eugène Perrimond - 06130 - GRASSE - France.

La marque DeCa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DeCa arrivera à expiration en date du 16 février 2028.


Madame Caroline Desombre - 2 Av. Dr Eugène Perrimond - 06130 - Grasse - France


Madame Caroline Desombre - 2 Av. Dr Eugène Perrimond - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Affiches ; cartes ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Sacs ;

Coussins ;

Vêtements.