Marque enregistrée - Marque en vigueur

délices d'initiés
Mme. caroline DE BEAULIEU

Numéro de dépôt :
4280376
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2026
délices d\'initiés de caroline DE BEAULIEU

Présentation de la marque délices d'initiés

Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par madame caroline DE BEAULIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « délices d'initiés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est madame caroline DE BEAULIEU domicilié(e) 22 RUE longue - 11000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. caroline DE BEAULIEU domicilié(e) 22 RUE longue - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque délices d'initiés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque délices d'initiés arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.


Mme. caroline DE BEAULIEU - 22 RUE longue - 11000 - CARCASSONNE - France


Mme. caroline DE BEAULIEU - 22 RUE longue - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.