Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison fétiche
Mme. Caroline DAVID
M. johann DAVID

Numéro de dépôt :
4307251
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2026
Maison fétiche de Caroline DAVID

Présentation de la marque Maison fétiche

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par madame Caroline DAVID et monsieur johann DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison fétiche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Les déposants sont madame Caroline DAVID domicilié(e) 4 avenue franklin roosevelt - 56000 - vannes - France et monsieur johann DAVID domicilié(e) 4 avenue franklin roosevelt - 56000 - vannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Caroline DAVID domicilié(e) 4 AVENUE franklin roosevelt - 56000 - VANNES - France.

La marque Maison fétiche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison fétiche arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

Caroline DAVID a également déposé les autres marques suivantes : Fétiche à nouer , Porte bonheur à celui qui me possède , Fétiche à porter


Mme. Caroline DAVID - 4 avenue franklin roosevelt - 56000 - vannes - France

M. johann DAVID - 4 avenue franklin roosevelt - 56000 - vannes - France


Mme. Caroline DAVID - 4 AVENUE franklin roosevelt - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art lithographiés ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes.