Marque enregistrée - Marque en vigueur

Slow Apiculture
Mlle Caroline DAVELU

Numéro de dépôt :
4249578
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2026
Slow Apiculture de Caroline DAVELU

Présentation de la marque Slow Apiculture

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par mademoiselle Caroline DAVELU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Slow Apiculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est mademoiselle Caroline DAVELU domicilié(e) Ferme charron - 09130 - CARLA BAYLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Caroline DAVELU domicilié(e) Ferme charron - 09130 - CARLA BAYLE - France.

La marque Slow Apiculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Slow Apiculture arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

Caroline DAVELU a également déposé les autres marques suivantes : Caroline Davelu


Mlle Caroline DAVELU - Ferme charron - 09130 - CARLA BAYLE - France


Mlle Caroline DAVELU - Ferme charron - 09130 - CARLA BAYLE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Compléments alimentaires ;

Miel ;

Animaux vivants .