Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART'N'BIZZ
Madame Caroline DALVA

Numéro de dépôt :
4407579
Date de dépôt :
24/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2027
ART\'N\'BIZZ de Caroline DALVA

Présentation de la marque ART'N'BIZZ

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par madame Caroline DALVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART'N'BIZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est madame Caroline DALVA domicilié(e) 6bis rue de la Gruerie - 91190 - GIF-SUR-YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Caroline CHAXEL domicilié(e) 10 Avenue Frémiet - 75016 - Paris - France.

La marque ART'N'BIZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'N'BIZZ arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.


Madame Caroline DALVA - 6bis rue de la Gruerie - 91190 - GIF-SUR-YVETTE - France


Madame Caroline CHAXEL - 10 Avenue Frémiet - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Affiches ; albums ; livres ; journaux ; brochures ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

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