Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.V. SANTE
MME CAROLINE CREPY
MME VERONIQUE CORNAILLE

Numéro de dépôt :
1759676
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/04/2000

Présentation de la marque C.V. SANTE

Déposée le 23 avril 1990 par madame CAROLINE CREPY et madame VERONIQUE CORNAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C.V. SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont madame CAROLINE CREPY domicilié(e) 59 RUE BOISSIERE, 75116 PARIS - France et madame VERONIQUE CORNAILLE domicilié(e) 12 PLACE DU COMTE DE BENDERM, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME CAROLINE CREPY, MME VERONIQUE CORNAILLE - France.

La marque C.V. SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.V. SANTE est expirée depuis le 23 avril 2000.


MME CAROLINE CREPY - 59 RUE BOISSIERE, 75116 PARIS - France

MME VERONIQUE CORNAILLE - 12 PLACE DU COMTE DE BENDERM, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France


MME CAROLINE CREPY, MME VERONIQUE CORNAILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12

Produits pharmaceutiques à savoir cosmétiques, huiles essentielles sous le monopole pharmaceutique, savons médicaux, substances diététiques à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.